Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 18337 posée par M. François Gerbaud

Ferroutage : urgence de la mise en oeuvre de la technique "Modalohr"

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

23/06/2005
Pertinence
Question n° 18876 posée par M. Louis Souvet

Agence de financement des infrastructures de France

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19263 posée par M. Michel Sergent

Missions de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

08/09/2005
Pertinence
Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

Amélioration du réseau transeuropéen de transport

Réponse du Ministère délégué au tourisme

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19796 posée par M. Marcel Vidal

Réalisation de l'autoroute ferroviaire Luxembourg-Perpignan

La question a été retirée pour cause de décès.

13/10/2005
Pertinence
Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence
Question n° 25244 posée par M. Jean-Marie Bockel

Avenir du ferroutage

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

16/11/2006
Pertinence
Question n° 1184S posée par M. André Vallet

Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

Réponse du Ministère délégué au tourisme

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25582 posée par Mme Fabienne Keller

Avenir du transport combiné rail-route

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

07/12/2006
Pertinence
Question n° 25766 posée par Mme Patricia Schillinger

Transport combiné rail-route

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

21/12/2006
Pertinence