Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 0020G posée par M. Paul Blanc

    Rachat d'AOM par Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0007G posée par M. François Gerbaud

    Fusion d'Air France et d'Air Inter

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

    TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0535G posée par M. Christian Demuynck

    Incidents au stade de France

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0538G posée par M. Bernard Joly

    Nocivité des pesticides

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0098G posée par M. François Fortassin

    Situation d'Air Lib

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0172G posée par M. Pierre Hérisson

    Suivi des négociations avec les syndicats enseignants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0207G posée par M. Bernard Joly

    Interconnexion des lignes ferroviaires européennes à grande vitesse

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0526G posée par M. Jean-Paul Alduy

    Projet de loi "habitat pour tous"

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0139G posée par M. Raymond Couderc

    Liaison TGV Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible