Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
61 questions
-
Question n° 0106S posée par M. Paul Alduy
Projet de transfert des troupes du 24e régiment d'infanterie de marine de Perpignan à Fréjus (Var)
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
-
Question n° 0304S posée par M. Paul Alduy
Maintien de la sécurité à Perpignan
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy
Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau
Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 0089S posée par M. René Marquès
Fouilles archéologiques dans l'emprise de la nouvelle liaison Perpignan-Canet
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 0115S posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Politique des transports
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau
Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau
Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0475S posée par M. René Marquès
Avenir du TGV Méditerranée
Réponse du ministère : Logement
Pertinence