Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
-
Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau
Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
-
Question n° 00021 posée par M. Paul Blanc
Liaison TGV Barcelone - Perpignan
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0190S posée par M. Roland Courteau
Réalisation du TGV Montpellier-Barcelone
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau
Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
-
Question n° 05902 posée par M. Thierry Foucaud
Contrats de plan Etat-région
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 12215 posée par M. Jacques Oudin
Création de l'agence de financement des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 18876 posée par M. Louis Souvet
Agence de financement des infrastructures de France
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 23332 posée par M. Daniel Reiner
Réouverture de la ligne ferroviaire Gérardmer - Laveline-devant-Bruyères
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1109S posée par M. Daniel Reiner
Contrats de projets 2007-2013 : enveloppe dévolue à la région Lorraine
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau
Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence