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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau
Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 09385 posée par M. Roland Courteau
Construction d'un TGV entre Montpellier et Perpignan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04904 posée par M. Marcel Vidal
Liaison par TGV du Languedoc-Roussillon à l'Espagne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau
Réorganisation du fret SNCF
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau
Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau
Suppression du "wagon isolé"
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro
Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 09925 posée par M. Michel Teston
Avenir de l'activité wagon isolé
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 10218 posée par M. Ivan Renar
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau
Fréquences du transport combiné
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence