Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Marcel Vidal

Extension de la ligne TGV jusqu'à la frontière franco-espagnole

Réponse du ministère : Équipement

03/11/1988
Pertinence
Question n° 11052 posée par M. Marcel Bony

TGV Centre - Auvergne - Catalogne

La question est caduque

19/07/1990
Pertinence
Question n° 24438 posée par M. Paul Blanc

Ligne TGV Barcelone-Perpignan

La question est caduque

21/01/1993
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

18/05/1994
Pertinence
Question n° 00021 posée par M. Paul Blanc

Liaison TGV Barcelone - Perpignan

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

26/06/1997
Pertinence
Question n° 23929 posée par M. Jacques Oudin

Prévisions de trafic ferroviaire Lyon-Turin et Barcelone-Montpellier

Réponse du ministère : Équipement

30/03/2000
Pertinence
Question n° 26931 posée par M. Jacques Oudin

Prévisions de trafic ferroviaire

Réponse du ministère : Équipement

20/07/2000
Pertinence
Question n° 30544 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration de l'infrastructure et du matériel ferroviaire de l'Union européenne

Réponse du ministère : Équipement

18/01/2001
Pertinence