Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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295 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

295 questions

Question n° 03887 posée par M. Paul Alduy

Taxe parafiscale horlogère

Réponse du ministère : Budget

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04323 posée par M. Paul Alduy

Création d'un CAPES de catalan

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1987
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence
Question n° 08862 posée par M. Marcel Vidal

Création d'une université européenne à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

10/12/1987
Pertinence
Question n° 09385 posée par M. Roland Courteau

Construction d'un TGV entre Montpellier et Perpignan

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence
Question n° 10039 posée par M. André Meric

Plan routier et autoroutier national

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 01102 posée par M. Roland Courteau

Situation des arboriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01401 posée par M. Paul Alduy

Critères des permissions de sortie des détenus

Réponse du ministère : Justice

08/09/1988
Pertinence