Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 0629G posée par M. Jean-Paul Amoudry

TVA dans le secteur de la restauration

Réponse du ministère : Industrie

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0594G posée par M. Francis Grignon

Conditions du passage à l'euro

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0561G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Conséquences des intempéries dans les Flandres pour les agriculteurs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0536G posée par M. Francis Grignon

Report des 35 heures pour les PME

Réponse du ministère : Droits des femmes

12/10/2001
Pertinence
Question n° 0500G posée par M. Paul Loridant

Diffusion de la monnaie en euros

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0503G posée par M. Simon Sutour

Préparation du passage à l'euro

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

11/05/2001
Pertinence
Question n° 0488G posée par M. François Marc

Mise en oeuvre des 35 heures dans les PME

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0468G posée par M. Jean Arthuis

Epidémie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/2001
Pertinence
Question n° 0451G posée par M. Jean Boyer

Application de la loi sur les 35 heures dans les PME

Réponse du ministère : Famille

26/01/2001
Pertinence
Question n° 0423G posée par M. Adrien Gouteyron

Pénurie de main-d'oeuvre dans certains secteurs d'activité

Réponse du ministère : Famille

08/12/2000
Pertinence