Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

277 questions

  1. Question n° 03481 posée par M. Guillaume Gontard

    Gouvernance des conseils stratégiques de filières

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26169 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25648 posée par M. Daniel Chasseing

    Hausse des coûts du plastique vierge pour les minéraliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25450 posée par M. Bruno Belin

    Manque de matières premières dans le secteur de l'impression

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25394 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Hausse des coûts pour les minéraliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22826 posée par M. Bernard Fournier

    Pénurie de matériaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22521 posée par Mme Catherine Dumas

    Obligation d'étiquetage de tous les objets exposés en vitrine des bijoutiers-joailliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21843 posée par M. Olivier Rietmann

    Approvisionnement en matières premières du secteur métallurgie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20912 posée par M. Claude Nougein

    Transformation vers l'industrie du futur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17351 posée par M. Hervé Maurey

    Règles d'ouverture des jardineries

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible