Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04189 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

"Service 05": résultats

Réponse du ministère : Postes

29/01/1982
Pertinence
Question n° 08788 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Bureaux de poste: adaptation des heures d'ouverture

Réponse du ministère : Postes

09/11/1982
Pertinence
Question n° 09294 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accueil du public: amélioration

Réponse du ministère : Postes

05/12/1982
Pertinence
Question n° 11799 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contestations des factures de téléphone

Réponse du ministère : Postes

19/05/1983
Pertinence
Question n° 13165 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Liaisons téléphoniques usagers-administrations

Réponse du ministère : Postes

01/09/1983
Pertinence
Question n° 13310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Règlement par chèque des relevés téléphoniques

Réponse du ministère : Postes

22/09/1983
Pertinence
Question n° 17365 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Publication d'un guide administratif

Réponse du ministère : Postes

17/05/1984
Pertinence
Question n° 19113 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de la facturation détaillée

Réponse du ministère : Postes

30/08/1984
Pertinence
Question n° 22120 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

PTT: bilan des travaux de la commission "usagers-administration"

Réponse du ministère : Postes

21/02/1985
Pertinence