Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 18004 posée par M. José Balarello

Moyens de lutte contre la drogue

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence
Question n° 19965 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Réglementation invitant à ne pas utiliser les appellations différenciées madame et mademoiselle

La question est caduque

20/10/2005
Pertinence
Question n° 23393 posée par M. François Marc

Multiplication des rave-parties sur le territoire du parc naturel d'Armorique (PNRA)

La question est caduque

01/06/2006
Pertinence
Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer

Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 04444 posée par M. Adrien Gouteyron

Esclavage moderne

Réponse du Ministère de la Justice

15/05/2008
Pertinence
Question n° 14881 posée par M. Ivan Renar

Déclarer les accidents de la vie courante grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

19/08/2010
Pertinence
Question n° 14915 posée par M. Alain Milon

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

02/09/2010
Pertinence
Question n° 14918 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011

Réponse du Premier ministre

02/09/2010
Pertinence
Question n° 15077 posée par M. Raymond Couderc

Prévention des accidents de la vie courante grande cause nationale pour l'année 2011

Réponse du Premier ministre

16/09/2010
Pertinence
Question n° 15084 posée par M. Edmond Hervé

Accidents de la vie courante

Réponse du Premier ministre

16/09/2010
Pertinence