Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 15534 posée par M. Philippe Paul

Reconnaissance aux orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

14/10/2010
Pertinence
Question n° 13201 posée par M. Yves Daudigny

Indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

29/04/2010
Pertinence
Question n° 12775 posée par M. Jean-Noël Guérini

Reconnaissance de la campagne double au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12561 posée par M. Antoine Lefèvre

Pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

18/03/2010
Pertinence
Question n° 09576 posée par M. Roland Courteau

Aide aux enfants harkis

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

16/07/2009
Pertinence
Question n° 08672 posée par M. Antoine Lefèvre

Indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

14/05/2009
Pertinence
Question n° 08653 posée par Mme Bernadette Bourzai

Indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

07/05/2009
Pertinence
Question n° 05019 posée par M. Jean-Marc Pastor

Programme du Conseil national de la Résistance

La question est caduque

03/07/2008
Pertinence
Question n° 03809 posée par M. Guy Fischer

Indemnisation des ex-membres de l'OAS

Réponse du Premier ministre

27/03/2008
Pertinence