Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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419 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

419 questions

Question n° 13983 posée par M. Jean-Guy Branger

Composition du Conseil économique et social

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14191 posée par M. Jean Louis Masson

Sous-représentation des femmes au sein du Conseil économique et social

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14433 posée par M. Jean Louis Masson

Composition du Conseil économique et social

Réponse du Premier ministre

04/11/2004
Pertinence
Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi

Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15416 posée par M. Jean Louis Masson

Nom des femmes mariées

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

06/01/2005
Pertinence
Question n° 15484 posée par M. Marcel Vidal

Politique d'égalité des sexes

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

13/01/2005
Pertinence
Question n° 15710 posée par M. François Marc

Devenir des CIDF (centres d'information sur les droits des femmes)

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

27/01/2005
Pertinence
Question n° 15730 posée par M. Jean Louis Masson

Egalité des hommes et des femmes dans les entreprises

Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle

27/01/2005
Pertinence
Question n° 18004 posée par M. José Balarello

Moyens de lutte contre la drogue

La question est caduque

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18709 posée par M. Philippe Madrelle

Amélioration du PACS

Réponse du Ministère de la justice

14/07/2005
Pertinence