Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 22588 posée par M. François Marc

    Recrudescence des intrusions dans les systèmes d'information des administrations

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20477 posée par M. François Marc

    Recrudescence des intrusions dans les systèmes d'information des administrations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15487 posée par M. Alex Türk

    Correspondant informatique et libertés dans les administrations

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02840 posée par M. José Balarello

    Protection informatique des administrations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23164 posée par M. Guy Penne

    Utilisation du logiciel Linux

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 35146 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Vidéotex: coordination intergouvernementale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne