Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01440 posée par M. Roland Courteau

    Intoxications par le monoxyde de carbone

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01710 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Déploiement du très haut débit pour la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15839 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation financière des stations radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15879 posée par M. Jean-François Rapin

    Impact de la crise sanitaire due au Covid-19 sur les radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15972 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16037 posée par M. Pascal Martin

    Propositions des radios locales de la Seine-Maritime pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16125 posée par Mme Sylvie Robert

    Soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16173 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16202 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Crise sanitaire et situation des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible