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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 1563S posée par M. Henri Cabanel
Expérimentation pour la gestion du foncier rural
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
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Question n° 18697 posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes des castanéiculteurs et apiculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 12052 posée par M. Raymond Couderc
Alerte sécheresse de niveau 2 lancée dans le département de l'Hérault
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0775S posée par M. Christian Bourquin
Situation préoccupante de l'apiculture en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10775 posée par M. Marcel Rainaud
Éligibilité au certificat phytosanitaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10636 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Extension aux oléiculteurs non professionnels de l'accès au certificat phytosanitaire « certiphyto »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0698S posée par M. Marcel Rainaud
Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0564S posée par M. Robert Tropeano
Problèmes des boues et conséquences sur la pêche des petits métiers
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 08218 posée par M. Marcel Rainaud
Situation des petits métiers suite au phénomène environnemental de boues
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence