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Questions avec et sans réponses

69 questions

1. Question n° 16857 posée par M. Alain Journet

   Classement des véhicules de l'Etablissement français du sang comme prioritaires

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   31/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien du canal du Midi

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   05/05/2005

   Pertinence

3. Question n° 0799S posée par M. Alain Dufaut

   Augmentation constante du trafic sur l'A 7

   Réponse du Ministère de la justice

   14/07/2005

   Pertinence

4. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

   Amélioration du réseau transeuropéen de transport

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   15/09/2005

   Pertinence

5. Question n° 0881S posée par M. Michel Teston

   Politique des transports routiers dans la vallée du Rhône

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   08/12/2005

   Pertinence

6. Question n° 24616 posée par M. Robert Tropeano

   Dédoublement de l'A 9

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   05/10/2006

   Pertinence

7. Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   La question est caduque

   19/10/2006

   Pertinence

8. Question n° 1184S posée par M. André Vallet

   Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   30/11/2006

   Pertinence

9. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

   Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   28/06/2007

   Pertinence

10. Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    28/06/2007

    Pertinence