Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
66 questions
-
Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu
Consommation des crédits routiers
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 11791 posée par M. Marcel Vidal
Gestion du territoire en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0760S posée par M. Simon Sutour
Financement des opérations de la Compagnie nationale d'aménagement de la région du Bas-Rhône et Languedoc
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
-
Question n° 21925 posée par M. Marcel Vidal
Projets du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres en matière d'aménagements dans le département de l'Hérault
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 24616 posée par M. Robert Tropeano
Dédoublement de l'A 9
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 24933 posée par M. Robert Tropeano
Rôle du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau
Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 00983 posée par M. Jean Louis Masson
Taux de réalisation du contrat de plan
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano
Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 02332 posée par M. Marcel Rainaud
Fermeture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence