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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 17108 posée par M. Alain Chatillon

   Classement des abords du canal du Midi

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   02/07/2015

   Pertinence

2. Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau

   Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   27/11/2014

   Pertinence

3. Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau

   Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi

   Réponse du Ministère chargé des transports

   01/09/2011

   Pertinence

4. Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro

   Intérêt porté par l'État au Canal du Midi

   Réponse du Ministère chargé des transports

   19/05/2011

   Pertinence

5. Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

   Entretien du canal du Midi

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   05/05/2005

   Pertinence

6. Question n° 38563 posée par M. Yvon Collin

   Projet de réduction des horaires de navigation sur le canal du Midi et le canal latéral à la Garonne

   Réponse du ministère : Équipement

   14/02/2002

   Pertinence

7. Question n° 37013 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement et entretien du canal du Midi

   Réponse du ministère : Équipement

   06/12/2001

   Pertinence

8. Question n° 24858 posée par M. Marcel Vidal

   Schéma d'aménagement et de développement du canal des Deux-Mers

   Réponse du ministère : Équipement

   04/05/2000

   Pertinence

9. Question n° 01833 posée par M. Marcel Vidal

   Conséquences de l'inscription du canal du Midi sur la liste du patrimoine mondial

   Réponse du ministère : Équipement

   24/07/1997

   Pertinence