Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 01833 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de l'inscription du canal du Midi sur la liste du patrimoine mondial

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 24858 posée par M. Marcel Vidal

Schéma d'aménagement et de développement du canal des Deux-Mers

Réponse du ministère : Équipement

04/05/2000
Pertinence
Question n° 37013 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement et entretien du canal du Midi

Réponse du ministère : Équipement

06/12/2001
Pertinence
Question n° 38563 posée par M. Yvon Collin

Projet de réduction des horaires de navigation sur le canal du Midi et le canal latéral à la Garonne

Réponse du ministère : Équipement

14/02/2002
Pertinence
Question n° 0656S posée par M. Roland Courteau

Mesures de prévention et d'alerte au tsunami en Méditerranée

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

09/02/2005
Pertinence
Question n° 17482 posée par M. Marcel Vidal

Entretien du canal du Midi

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

05/05/2005
Pertinence
Question n° 1181S posée par M. Simon Sutour

Permis de recherche du gaz de schiste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro

Intérêt porté par l'État au Canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau

Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports

01/09/2011
Pertinence
Question n° 1619S posée par M. Simon Sutour

Avenir du centre météorologique du mont Aigoual

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

07/06/2012
Pertinence