Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 00336 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

Situation de la viticulture française en 2007

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 0521G posée par M. Gérard Delfau

Difficultés de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

Gravité de la situation des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17889 posée par M. Roland Courteau

Arrachage des vignes

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1996
Pertinence
Question n° 17212 posée par M. Roland Courteau

Bilan et perspectives de la politique d'arrachage

Réponse du ministère : Agriculture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 14873 posée par M. Roland Courteau

Politique d'arrachage des vignes dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Agriculture

04/04/1996
Pertinence