Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 18619 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Application de la nouvelle politique agricole commune et sanctions financières des bergers cévenols

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17108 posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14170 posée par Mme Vivette Lopez

    Inquiétudes sur la forêt cévenole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau

    Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0626S posée par M. Christian Bourquin

    Évolution de la législation sur le vin

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0571S posée par M. Roland Courteau

    Optimisation du sytème de transport fluvial

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06892 posée par M. Roland Courteau

    Suppression du poste d'inspecteur des sites du département de l'Aude à la DREAL du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0486S posée par M. Marcel Rainaud

    Non-renouvellement de l'inspecteur des sites Aude de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1619S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du centre météorologique du mont Aigoual

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau

    Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible