Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

Budget de l'INRA pour 1986

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal

Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Agriculture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02561 posée par M. Roland Courteau

Difficultés des producteurs de pêches pavies (variété vésuvio)

Réponse du ministère : Agriculture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02678 posée par M. Roland Courteau

Marché de la pêche

Réponse du ministère : Agriculture

11/09/1986
Pertinence
Question n° 05695 posée par M. Guy Male

Suite réservée aux conclusions d'une étude relative au développement des activités de sciage

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau

Eradication de la maladie d'Aujeszky

La question est caduque

17/05/1990
Pertinence
Question n° 03610 posée par M. Gérard Delfau

Classement des zones produisant des vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1993
Pertinence
Question n° 06225 posée par M. Gérard Delfau

Insuffisance de financement des dossiers de mobilité foncière pour le plan Etat-Région

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1994
Pertinence
Question n° 07531 posée par M. André Vézinhet

Difficultés de fonctionnement de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)

Réponse du ministère : Agriculture

11/08/1994
Pertinence
Question n° 07839 posée par M. Marcel Vidal

Chancre coloré du platane

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1994
Pertinence