Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 09855 posée par M. Roland Courteau

    Aide à la trésorerie des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04705 posée par M. Roland Courteau

    Crise du secteur viticole en Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21162 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des agriculteurs et viticulteurs de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15926 posée par M. Roland Courteau

    Impact des importations de vin sur la situation économique de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04218 posée par M. Gérard Delfau

    Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne sur la viticulture française notamment en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 37908 posée par M. Gérard Delfau

    Situation de la viticulture du Languedoc-Roussillon

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15035 posée par M. Gérard Delfau

    Inquiétudes des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01289 posée par M. Gérard Delfau

    Relation viticulteurs-négociants

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14873 posée par M. Roland Courteau

    Politique d'arrachage des vignes dans l'Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09371 posée par M. Roland Courteau

    Mesures destinées à favoriser la programmation des investissements viticoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible