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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

    Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

    Situation de la viticulture française en 2007

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

    Crise de la viticulture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

    Gravité de la situation des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0540S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1111S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'organisation commune du marché du vin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très faible