Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 06397 posée par M. Roland Courteau

    Contrôle de l'importation des vins italiens

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07075 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la viticulture du Languedoc-Roussillon et organisation commune des marchés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15035 posée par M. Gérard Delfau

    Inquiétudes des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 35571 posée par M. Marcel Vidal

    Plan d'adaptation de la viticulture

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04218 posée par M. Gérard Delfau

    Conséquences de l'élargissement de l'Union européenne sur la viticulture française notamment en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07083 posée par M. Marcel Vidal

    Plan de restructuration de la viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22043 posée par M. Marcel Vidal

    Crise aiguë de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00336 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00621 posée par M. Roland Courteau

    Recul des exportations de vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible