Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 1078S posée par Mme Viviane Artigalas

    Société hydro-électrique du Midi et renouvellement des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0739S posée par M. Roland Courteau

    Risque de tsunami et alerte descendante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1563S posée par M. Henri Cabanel

    Expérimentation pour la gestion du foncier rural

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18697 posée par M. Roland Courteau

    Inquiétudes des castanéiculteurs et apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes

    Lutte contre la prolifération du moustique tigre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1248S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Prise en compte de la problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17753 posée par M. Roland Courteau

    Parcs pilotes à éoliennes flottantes

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17108 posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0973S posée par M. Simon Sutour

    Ruisseaux couverts de l'ex-bassin minier cévenol

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible