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Questions avec et sans réponses

69 questions

1. Question n° 0074G posée par M. Hussein Bourgi

   Réduction du trafic des TGV en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   03/11/2022

   Pertinence

2. Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

   Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   12/07/2018

   Pertinence

3. Question n° 05109 posée par M. Éric Gold

   Gratuité de l'A75 liée à sa vocation de désenclavement de l'Auvergne

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   24/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

   Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   19/04/2018

   Pertinence

5. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Lignes à grande vitesse en Occitanie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/02/2018

   Pertinence

6. Question n° 24568 posée par M. Roland Courteau

   Transfert des zones d'activités portuaires

   La question est caduque

   29/12/2016

   Pertinence

7. Question n° 1372S posée par M. Éric Bocquet

   Transport des enfants en situation de handicap et pratiques douteuses de Vortex mobilité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   11/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro

   Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/01/2016

   Pertinence

9. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

10. Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    08/10/2015

    Pertinence