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Questions avec et sans réponses

39 questions

1. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/07/2018

   Pertinence

2. Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

   Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   19/04/2018

   Pertinence

3. Question n° 20115 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Création d'une cour administrative d'appel à Toulouse

   Réponse du Ministère de la justice

   18/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 20122 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Perte des compétences juridictionnelles des tribunaux toulousains et devenir de la cour d'appel de Toulouse

   La question est caduque

   18/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/10/2015

   Pertinence

6. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

7. Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Plan de relance autoroutier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015

   Pertinence

8. Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

   La question est caduque

   25/12/2014

   Pertinence

9. Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

10. Question n° 13233 posée par M. Simon Sutour

    Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    02/10/2014

    Pertinence