Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 20328 posée par Mme Françoise Laborde

    Vives préoccupations concernant la nouvelle organisation des agences de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09968 posée par M. Roland Courteau

    Emplois d'avenir et contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0660S posée par M. Roland Courteau

    Concurrence entre les entreprises établies en France et celles établies dans un autre État membre de l'Union européenne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08374 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Avenir des associations intermédiaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08336 posée par M. Roland Courteau

    Apprentissage dans la branche professionnelle de la métallurgie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06836 posée par M. Luc Carvounas

    Plan de lutte contre le chômage des jeunes européens

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03756 posée par M. Raymond Couderc

    Convention d'objectifs et de moyens du FONGECIF Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0260S posée par M. Christian Bourquin

    Conséquences de la restructuration annoncée par le groupe Sanofi

    Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0239S posée par M. Robert Navarro

    Réseau de la Banque de France dans l'Hérault et le Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc

    Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible