Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Politique agricole et PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/02/2006
Pertinence
Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

Réforme de l'OCM viti-vinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/07/2006
Pertinence
Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 00336 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau

Filière blé dur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/09/2008
Pertinence
Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0056C posée par M. Simon Sutour

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 12918 posée par M. Roland Courteau

Dispositif communautaire d'aide à l'arrachage définitif

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

08/04/2010
Pertinence
Question n° 14721 posée par M. Raymond Couderc

Projets d'irrigation dans la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

05/08/2010
Pertinence
Question n° 18424 posée par M. Marcel Rainaud

La politique de cohésion économique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/05/2011
Pertinence