Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 11138 posée par M. Francis Palmero

Etude sur les créations d'emplois (Sud de la France)

La question a été retirée pour cause de décès.

14/04/1983
Pertinence
Question n° 02527 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la toxicomanie en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Affaires sociales

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier

Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04075 posée par M. Roland Courteau

Financement du fonds national d'assurance formation des travailleurs salariés d'exploitations agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

08/01/1987
Pertinence
Question n° 06108 posée par M. Roland Courteau

Financement des programmes locaux d'insertion des femmes

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/05/1987
Pertinence
Question n° 08218 posée par M. Marcel Vidal

Enfance inadaptée

La question est caduque

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08253 posée par M. Roland Courteau

Remboursement de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08953 posée par M. Joseph Caupert

Violences à l'encontre de l'URAVIC du Languedoc

Réponse du ministère : Affaires sociales

17/12/1987
Pertinence
Question n° 06327 posée par M. Marcel Vidal

Situation d'une maison d'accueil spécialisée en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/05/1994
Pertinence
Question n° 08732 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Gestion du secteur hospitalier

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1994
Pertinence