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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 09229 posée par M. Roland Courteau
Evolution du projet d'aqueduc entre le Rhône et la Catalogne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 08850 posée par M. Roland Courteau
Allégement pour les exploitations agricoles des analyses des eaux prévues par le décret n° 2001-1220
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 08091 posée par M. Marcel Vidal
Allégement des dispositions du décret n° 1220-2001 concernant l'eau, notamment utilisée par les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01795 posée par M. Marcel Vidal
Construction d'un aqueduc
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 10439 posée par M. Marcel Vidal
Aménagements hydrauliques en Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal
Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence