Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 23171 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences de la vague de froid sur les productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22704 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences du froid sur la production agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier

    Indemnisation des maraîchers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

    Politique agricole et PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20293 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des producteurs de fruits et légumes en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0712S posée par M. Bernard Piras

    Conséquences de la sharka sur l'avenir du secteur fruitier français

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08078 posée par M. Marcel Vidal

    Effondrement des cours de la fraise

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06651 posée par M. André Vézinhet

    Cours de la laitue de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  9. Question n° 09483 posée par M. Paul Alduy

    Aides pour les producteurs de salades sinistrés des Pyrénées-Orientales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02678 posée par M. Roland Courteau

    Marché de la pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible