Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0773S posée par M. Bertrand Auban

    Maintien du plateau de qualification biologique des dons de sang à Toulouse

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0923S posée par M. Simon Sutour

    Création d'un registre du cancer dans le département du Gard

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0986S posée par M. René Marquès

    Prise en charge des dialysés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

    Avenir des services de santé du département de l'Aude

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0350S posée par M. Simon Sutour

    Manque de structures d'accueil pour les personnes handicapées en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0857S posée par M. Roland Courteau

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1184S posée par M. Francis Grignon

    Restructuration des laboratoires de qualification biologique du don

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible