Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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804 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

804 questions

  1. Question n° 02565 posée par M. Sebastien Pla

    Maintien de la marque Sud-de-France pour les productions viti-vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22583 posée par M. François Calvet

    Saturation de la filière sciences et techniques des activités physiques et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10197 posée par M. Roland Courteau

    Agriculture et concurrence déloyale des producteurs de la région de Catalogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09928 posée par M. Jean-François Rapin

    Méthode de calcul des prélèvements obligatoires des indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

    Collectif Occitan

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

    Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05965 posée par M. Alain Marc

    Place de l'occitan dans l'audiovisuel public régional

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05109 posée par M. Éric Gold

    Gratuité de l'A75 liée à sa vocation de désenclavement de l'Auvergne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

    Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible