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804 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
804 questions
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Question n° 26631 posée par M. Paul Jargot
Péage-de-Roussillon: restructuration d'une usine de textiles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01834 posée par M. Marcel Vidal
Languedoc-Roussillon: site d'implantation d'une centrale nucléaire
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02061 posée par M. Marcel Vidal
Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01931 posée par M. Marcel Vidal
Mission Interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06328 posée par M. Marcel Vidal
Mission interministérielle d'aménagement du littoral Languedoc-Roussillon: perspectives
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09110 posée par M. Marcel Vidal
Languedoc-Roussillon: démoustication
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 09114 posée par M. Roland Courteau
Aude: montant des crédits du fonds spécial grands travaux
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 09494 posée par Mme Jacqueline Alduy
Syndicat mixte d'aménagement touristique: financement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09553 posée par M. Pierre Schiele
Collectivités locales: subventions
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11071 posée par M. Francis Palmero
Création d'emplois dans la région Provence-Côte d'Azur: bilan d'étude
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence