Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 09494 posée par Mme Jacqueline Alduy

    Syndicat mixte d'aménagement touristique: financement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09553 posée par M. Pierre Schiele

    Collectivités locales: subventions

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16583 posée par M. Raymond Courrière

    Dotations budgétaires allouées aux sociétés d'aménagement régional

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16584 posée par M. Roland Courteau

    Dotations budgétaires allouées aux sociétés d'aménagement régional

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16912 posée par M. Raymond Courrière

    Situation du département de l'Aude

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03189 posée par M. Marcel Vidal

    Moyens destinés aux opérations programmées d'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03816 posée par M. André Vézinhet

    Financement des foyers ruraux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06363 posée par M. Alain Dufaut

    Remboursement des frais liés aux déplacements pour entretiens d'embauche des cadres demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08542 posée par M. Alain Dufaut

    Remboursement des frais liés aux déplacements pour entretiens d'embauche des cadres demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13787 posée par M. Emmanuel Hamel

    Subventions accordées au Conseil des arts culinaires par le ministre de la culture

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible