Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1007S posée par M. Roland Courteau

    Irrigation de la filière viticole en Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14721 posée par M. Raymond Couderc

    Projets d'irrigation dans la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14762 posée par M. Roland Courteau

    Projet d'irrigation de la filière viticole en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0056C posée par M. Simon Sutour

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0011A posée par M. Gérard Delfau

    Eviction du département de l'Hérault des futurs fonds structurels européens

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13326 posée par M. Gérard Delfau

    Projets de carte des aides communautaires

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12837 posée par M. Simon Sutour

    Projet de réforme des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible