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Questions avec et sans réponses

63 questions

1. Question n° 0698S posée par Mme Gisèle Jourda

   Dysfonctionnements du réseau internet et téléphonique dans l'Aude

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   21/03/2019

   Pertinence

2. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/07/2018

   Pertinence

3. Question n° 20115 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Création d'une cour administrative d'appel à Toulouse

   Réponse du Ministère de la justice

   18/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 18191 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Transfert sur route des trains entre Nîmes et Clermont-Ferrand et devenir de la ligne « le cévenol »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 16296 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

6. Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Plan de relance autoroutier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 13997 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Conventionnement du train d'équilibre du territoire entre Clermont-Ferrand et Nîmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

8. Question n° 13233 posée par M. Simon Sutour

   Fermeture définitive de tous les guichets de la SNCF sur la ligne des Cévennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 11397 posée par M. Roland Courteau

   Lutte contre les déserts médicaux

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   24/04/2014

   Pertinence

10. Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano

    Nouveaux modes de rémunération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    19/12/2013

    Pertinence