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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier

    Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03645 posée par M. Marcel Vidal

    Exploitation de carrières lithographiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05926 posée par M. Xavier de Villepin

    Obstacles au développement des exportations françaises aux Etats-Unis et en République fédérale d'Allemagne (RFA): bilan d'étude

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06766 posée par M. Louis Longequeue

    Création de maisons régionales du patrimoine

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01104 posée par M. Marcel Vidal

    Réorganisation de la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

    Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01746 posée par M. Jean Faure

    Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08356 posée par M. Joseph Caupert

    Accélération des procédures de versement des subventions aux associations

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15842 posée par M. Gérard Delfau

    Regroupement des directions régionales de La Poste

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21028 posée par M. André Vézinhet

    Ingénieurs de l'industrie et des mines

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible