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Questions avec et sans réponses

67 questions

1. Question n° 03101 posée par M. Raymond Bouvier

   Personnes âgées: promotion des enquêtes épidémiologiques départementales ou régionales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   23/10/1986

   Pertinence

2. Question n° 03645 posée par M. Marcel Vidal

   Exploitation de carrières lithographiques

   Réponse du ministère : Culture

   04/12/1986

   Pertinence

3. Question n° 05926 posée par M. Xavier de Villepin

   Obstacles au développement des exportations françaises aux Etats-Unis et en République fédérale d'Allemagne (RFA): bilan d'étude

   Réponse du ministère : Économie

   30/04/1987

   Pertinence

4. Question n° 06766 posée par M. Louis Longequeue

   Création de maisons régionales du patrimoine

   Réponse du ministère : Culture

   25/06/1987

   Pertinence

5. Question n° 01104 posée par M. Marcel Vidal

   Réorganisation de la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier (Hérault)

   Réponse du ministère : Solidarité

   28/07/1988

   Pertinence

6. Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

   Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

   Réponse du ministère : Culture

   25/08/1988

   Pertinence

7. Question n° 01746 posée par M. Jean Faure

   Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle

   Réponse du ministère : Culture

   29/09/1988

   Pertinence

8. Question n° 08356 posée par M. Joseph Caupert

   Accélération des procédures de versement des subventions aux associations

   Réponse du ministère : Premier ministre

   08/02/1990

   Pertinence

9. Question n° 15842 posée par M. Gérard Delfau

   Regroupement des directions régionales de La Poste

   Réponse du ministère : Postes

   20/06/1991

   Pertinence

10. Question n° 21028 posée par M. André Vézinhet

    Ingénieurs de l'industrie et des mines

    Réponse du ministère : Industrie

    30/04/1992

    Pertinence