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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 21776 posée par M. Louis Minetti
Qualité de l'eau dans la plaine de la Crau (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08091 posée par M. Marcel Vidal
Allégement des dispositions du décret n° 1220-2001 concernant l'eau, notamment utilisée par les exploitants agricoles
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 08850 posée par M. Roland Courteau
Allégement pour les exploitations agricoles des analyses des eaux prévues par le décret n° 2001-1220
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00359 posée par M. Robert Tropeano
Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau
Canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 12052 posée par M. Raymond Couderc
Alerte sécheresse de niveau 2 lancée dans le département de l'Hérault
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence