Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau

Difficultés de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/2002
Pertinence
Question n° 31916 posée par M. Marcel Vidal

Evolution des crédits budgétaires destinés aux musiques actuelles

Réponse du ministère : Culture

15/03/2001
Pertinence
Question n° 0793S posée par M. Simon Sutour

Travaux d'aménagement sur la liaison routière Nîmes-Alès

Réponse du ministère : Équipement

26/04/2000
Pertinence
Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour

Situation de l'hôpital d'Alès

Réponse du ministère : Santé

23/02/2000
Pertinence
Question n° 0712S posée par M. Bernard Piras

Conséquences de la sharka sur l'avenir du secteur fruitier français

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/02/2000
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Gérard Delfau

Inondations dans le grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Intérieur

26/11/1999
Pertinence
Question n° 17344 posée par M. Roland Courteau

Installation électrique à Narbonne : destination du Fonds d'aménagement des réseaux

Réponse du ministère : Industrie

24/06/1999
Pertinence
Question n° 0464S posée par M. Gérard Delfau

Travaux de contournement de la commune de Saint-André-de-Sangonis

Réponse du ministère : Logement

19/02/1999
Pertinence
Question n° 07710 posée par M. Marcel Vidal

Politique forestière du Gouvernement

Réponse du ministère : Agriculture

16/04/1998
Pertinence
Question n° 02000 posée par M. Bernard Plasait

Développement international des PME

Réponse du ministère : Commerce extérieur

31/07/1997
Pertinence