Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 11520 posée par M. André Vézinhet

Situation des maisons familiales rurales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/03/2004
Pertinence
Question n° 16721 posée par M. André Vézinhet

Création d'emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17063 posée par M. Marcel Vidal

Evolution des coopératives viticoles, notamment en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

Gravité de la situation des viticulteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 0521G posée par M. Gérard Delfau

Difficultés de la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19792 posée par M. Marcel Vidal

Avenir des abattoirs en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/10/2005
Pertinence
Question n° 21162 posée par M. Marcel Vidal

Situation des agriculteurs et viticulteurs de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/01/2006
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Politique agricole et PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0936S posée par M. Gérard Delfau

Crise de la viticulture française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/02/2006
Pertinence