Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0013G posée par M. Ivan Renar

    Culture et Front national

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0224G posée par M. Gérard Delfau

    Inondations dans le grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0453G posée par M. Paul Blanc

    Insécurité

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0439G posée par M. Jacques Blanc

    Application du code du travail au Conseil régional du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0521G posée par M. Gérard Delfau

    Difficultés de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

    Politique agricole et PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0631G posée par M. Josselin de Rohan

    Procédure judiciaire à l'encontre de M. Georges Frêche

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0442G posée par M. Jean-Claude Carle

    Budget des régions

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0359G posée par M. Christian Bourquin

    Réforme territoriale

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0539G posée par M. Robert Navarro

    Situation de la société IRRIFRANCE et soutien de la Banque publique d'investissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible