Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 16865 posée par M. Marcel Vidal

    Répartition des aides aux bassins viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17063 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution des coopératives viticoles, notamment en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19038 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme de la réglementation viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21162 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des agriculteurs et viticulteurs de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22043 posée par M. Marcel Vidal

    Crise aiguë de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27087 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00336 posée par M. Robert Tropeano

    Difficultés de la viticulture et enjeux de la réforme de l'OCM vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00621 posée par M. Roland Courteau

    Recul des exportations de vins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04705 posée par M. Roland Courteau

    Crise du secteur viticole en Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05901 posée par M. Marcel Rainaud

    Refonte du système cotisation sociale des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible