Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

  1. Question n° 02137 posée par M. Didier Marie

    Autisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maigreur des adolescents

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1372S posée par M. Éric Bocquet

    Transport des enfants en situation de handicap et pratiques douteuses de Vortex mobilité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18631 posée par M. Cyril Pellevat

    Impact néfaste des perturbateurs endocriniens sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes

    Lutte contre la prolifération du moustique tigre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17221 posée par M. Michel Savin

    Projet de transfert de la clinique Saint-Charles en Isère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes

    Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16182 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Implantation de la dengue et du chikungunya en France métropolitaine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15979 posée par M. Simon Sutour

    Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15632 posée par M. Alain Vasselle

    Retard dans le traitement des retraites par la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible