Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

Question n° 16805 posée par M. Joël Bourdin

Pièce justificative des subventions aux communes pour le comptable

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

31/03/2005
Pertinence
Question n° 20205 posée par M. Jean Louis Masson

Procédure de retrait d'une communauté de communes

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal

Financement du SUAMME

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/11/2005
Pertinence
Question n° 20477 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20720 posée par M. Jean Louis Masson

Liste des communautés dont le territoire est discontinu

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

08/12/2005
Pertinence
Question n° 21162 posée par M. Marcel Vidal

Situation des agriculteurs et viticulteurs de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/01/2006
Pertinence
Question n° 22043 posée par M. Marcel Vidal

Crise aiguë de la viticulture en Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal

Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon

La question a été retirée pour cause de décès.

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23784 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/06/2006
Pertinence
Question n° 26445 posée par M. Robert Tropeano

Menace de sécheresse en Languedoc-Roussillon

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence