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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 1037G posée par Mme Hermeline Malherbe
Aides à la viticulture
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0883S posée par M. Roland Courteau
Viticulture dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0771S posée par M. Robert Tropeano
Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 11522 posée par M. Robert Navarro
Situation des viticulteurs du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11125 posée par M. Roland Courteau
Vendanges 2013 et problématique de l'enrichissement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0743S posée par M. Christian Bourquin
Aides à l'enrichissement du vin pour les vignobles du sud de la France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10906 posée par M. Robert Tropeano
Aide aux viticulteurs qui pratiquent les méthodes d'enrichissement du vin aux moûts concentrés et concentrés rectifiés
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0626S posée par M. Christian Bourquin
Évolution de la législation sur le vin
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau
Institut national de l'origine et de la qualité
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 03541 posée par M. François Calvet
Dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti sur les vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence