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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal
Financement du SUAMME
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16247 posée par M. Marcel Vidal
Régime de retraite complémentaire obligatoire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0541S posée par M. Roland Courteau
Retraites agricoles complémentaires
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
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Question n° 21902 posée par M. Francis Cavalier-Benezet
Non-renouvellement de l'opération agri-environnementale " Basses Cévennes à Châtaignier " (Gard)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17212 posée par M. Roland Courteau
Bilan et perspectives de la politique d'arrachage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06225 posée par M. Gérard Delfau
Insuffisance de financement des dossiers de mobilité foncière pour le plan Etat-Région
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21498 posée par M. Marcel Vidal
Indemnisation des agriculteurs du Languedoc-Roussillon victimes de sinistres
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20888 posée par M. Henri Collette
Etat de préparation des assises rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes
Soutien à la production de blé dur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02551 posée par M. Marcel Vidal
Mise en oeuvre du contrat de plan entre l'Etat et la région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence